Résultats de recherche : - Domaine: ENERGIE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES, Mot clé: cadre juridique

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• Inventaire et valorisation des schlamms en Moselle

  • VAULONT, Isabelle

  • LEGAIT, Benoît

  • PILLET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009363-01

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• Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

  • GUIGNARD, Philippe

  • MALER, Philippe

  • BERNARD, René-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009017-01

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• Les énergies marines renouvelables

  • BOYE, Henri

  • NATAF, Jean-Michel

  • SERGENT, Philippe

  • DE LA COCHETIERE, Loïc

  • CAQUOT, Emmanuel

  • CLEMENT, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008693-01

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